sur papier non timbre

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2 апр. 2003 г. - Hello, I'm translating a Haitian birth certificate containing the term 'papier non timbre', which I've never seen before. Is it really as simple as . 20 янв. 2008 г. - French to English translations [PRO] Law/Patents - Certificates, Diplomas, Licenses, CVs / délivré sur papier non timbré . External sources (not reviewed) . a traduit le texte et doit être rédigée sur Papier Timbré de 14,62 , ou bien sur des feuilles de papier [.] ministres pouvant être. Le papier timbré est un papier vendu par une autorité publique, portant une marque officielle . The Revenue Society, Vol.XX, No.3, décembre 2009, p. 87–89. En France, l'utilisation du papier timbré est la forme la plus ancienne sous laquelle existe le pas exécutoires et ne produisaient pas hypothèque. En outre les actes non rédigés sur papier timbré ne pouvaient être produits en justice. Le service Mon Timbre en Ligne de La Poste vous permet de créer et CAR, soit 165 mm × 165 mm (format non disponible pour les professionnels). . une enveloppe, vous pouvez utiliser une feuille de papier découpée au bon format. 9 февр. 2012 г. - Bonjour, non affranchie : ça veut dire sans timbre. bizarre quand même, vous utilisez une enveloppe marquée 'T' ou marquée 'ne pas . Une lettre envoyée à une adresse Libre réponse doit-elle être affranchie par un timbre ? . (donc que vous n'avez pas à coller un timbre postal sur votre enveloppe). . Consommation · Enveloppe non affranchie - Forum - Formalités et papiers . Papier, descriptif, Exemples de timbres. bristol, - papier compressé mais non couché - plus ou moins blanc - aspect satiné. Normalement vous ne le trouverez . Diminution plus ou légère de l'épaisseur du papier, en un ou plusieurs endroits. . Les bandes de timbres non-dentelés, lorsque les exemplaires qui la compose .

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